Conditions générales de vente
Document en cours de finalisation. Les informations ci-dessous seront complétées avant la mise en ligne définitive.
Objet
Les présentes conditions régissent les prestations de conception d’outils sur mesure, de sites internet et de maintenance proposées par Solentia.
Devis et commande
Toute prestation fait l’objet d’un devis signé électroniquement. Les demandes hors périmètre font l’objet d’un avenant.
Paiement
Paiement par virement, selon l’échéancier précisé dans le devis. Pénalités de retard : à compléter.
Maintenance
Les formules de maintenance sont facturées selon la périodicité choisie (mensuelle, trimestrielle ou annuelle). Résiliation avec préavis : à compléter.